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Marques déposées par l'association loi 1901 Club EEA
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Médiathèque e-
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Médiathèque e-
Club EEA (Association Loi de 1901)

Numéro de dépôt :
3195429
Date de dépôt :
18/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/11/2012
Médiathèque e- de Club EEA

Présentation de la marque Médiathèque e-

Déposée le 18 novembre 2002 par l'association loi 1901 Club EEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Médiathèque e- » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-52 du 27 décembre 2002.

Le déposant est l'association loi 1901 Club EEA domicilié(e) CRED - IUT - Bordeaux I, Domaine Universitaire,33405 TALENCE CEDEX - 33405 - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 666 731 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claude PELLET domicilié(e) Club EEA, CRED IUT Bordeaux I,33405 TALENCE cedex - 33405 - France.

La marque Médiathèque e- a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3195429.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Médiathèque e- est expirée depuis le 18 novembre 2012.

Club EEA a également déposé les autres marques suivantes : CLUB EEA


Club EEA (Association Loi de 1901) - CRED - IUT - Bordeaux I, Domaine Universitaire,33405 TALENCE CEDEX - 33405 - France - SIREN 442666731


Claude PELLET - Club EEA, CRED IUT Bordeaux I,33405 TALENCE cedex - 33405 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-17

Publication - Publication le 27 déc. 2002 au BOPI 2002-52

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